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Marques déposées par Pacaud Emmanuel
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CLEAN CARAVANING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN CARAVANING
Pacaud Emmanuel

Numéro de dépôt :
3141020
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2012
CLEAN CARAVANING de Pacaud Emmanuel

Présentation de la marque CLEAN CARAVANING

Déposée le 10 janvier 2002 par Pacaud Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN CARAVANING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est Pacaud Emmanuel, domicilié(e) 55 AV Henri Barbusse, 92700 Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACAUD EMMANUEL - France.

La marque CLEAN CARAVANING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN CARAVANING est expirée depuis le 10 janvier 2012.

Pacaud Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN POLYVALENT SPECIAL CARAVANING , LA PARISIENNE DE COURTAGE , CONTACT IMMO , CLEAN POLYVALENT SPECIAL AGRICULTURE


Pacaud Emmanuel - 55 AV Henri Barbusse, 92700 Colombes - France


PACAUD EMMANUEL - France


Inscription le 2 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371626 - Publication au BOPI 2003-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser, savons.